Politiques administratives

pdf28 - Accueil et intégration des nouveaux employés (2006) 
  
pdf03 - Achat du matériel didactique de base (2000)

pdf24 - Communications (2004)

pdf20 - Communication de renseignements confidentiels en vue de prévenir un acte de violence, dont un suicide (2003)

pdf26 - Contrer le harcèlement et la violence au travail et en milieu scolaire (2012)

pdf27 - Contributions financières exigées des parents ou des usagers (2006)
 
pdf19 - Cours à domicile (2000)
 
pdf01 - Critères d'inscription et règles de répartition des élèves dans les écoles (2015)
 
pdf30 - Culturelle (2007)

pdf07 - Dotation, engagement, nomination et promotion du personnel (2000)
 
pdf23 - Encadrement des stagiaires
 
pdf25 - Évaluation des apprentissages de l'élève adulte en formation générale et en formation professionnelle (2015)
 
pdf22 - Formation et perfectionnement du personnel enseignant - CPL (2016)
 
pdf10 - Formation et perfectionnement des professionnels (2011, amendée 2014) 
 
pdf21 - Formation et perfectionnement du personnel de soutien (2007)
 
pdf08 - Frais de déplacement et de séjour (2015)
 
pdf05 - Gestion du personnel cadre (2016)
 
pdf11 - Gestion du transport scolaire (2004)
  
pdf18 - Location de locaux à long terme (2007)

pdf02 - Maintien des services educatifs dans les petites écoles (2009)

pdf04 - Objectifs, principes, critères et répartition des allocations dans les établissements (2016)
 
pdf13 - Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaption ou d'apprentissage (2002)

pdf06 - Politique-guide d'utilisation des espaces numeriques officiels et des médias sociaux
  
pdf33 - Politique et procédures de distribution exceptionnelle de médicaments prescrits à l'école (2011)

pdf12 - Politique et règles relatives aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction de la Commission scolaire (2012)

pdf34 - Politique linguistique (2011)

pdf14 - Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires (2016)

pdf16 - Qualité de l'air dans les établissements scolaires

pdf29 - Règles de passage en vue du classement des élèves Normes et modalités (2013)

pdf09 - Révision d'une décision concernant une élève ou un élève (1998)

pdf31 - Saines habitudes de vie (2008) 
 
pdf17 - Santé et sécurité du travail (2014)

pdf15 - Service de garde en milieu scolaire (2005)
   
pdf32 - Utilisation des systèmes électroniques (2008)
 
pdf35 - Valorisation de la formation professionnelle (2011)